ARTICLE 1 - L'EDITEUR

L'édition du Site est assurée par KKO INTERNATIONAL Société anonyme au capital de 12197691,30 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 841862287 dont le siège social est situé au 9 avenue Bugeaud, Paris 75116, 

Adresse e-mail : info@kko-international.com.

Le Directeur de la publication est Jacques-Antoine de GEFFRIER ci-après l'"Editeur".

ARTICLE 2 - L'HEBERGEUR

L'hébergeur du Site est la société Squarespace, dont le siège social est situé au 225 Varick Street New York City, New York,  United States , formulaire de contact https://support.squarespace.com/hc/fr-fr/requests/new

ARTICLE 3 - ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 - COLLECTE DES DONNEES

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

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